Projet arrêté par délibération du 15 octobre 2019 – Documents de la consultation

Sont disponibles en mairie

  • La délibération arrêtant le projet et tirant le bilan de la concertation
  • La notice
  • Les plans
  • La délibération ouvrant l’enquête

Les avis des personnes publiques associées

Sont disponibles en mairie : 

  • Les différents avis des personnes publiques associées
  • Le PV de l’examen conjoint du 25 novembre 2019

L'autorité environnementale à laquelle est soumise la révision allégée

Est disponible en mairie :

  • Décision de la MRAe du 2 octobre 2019

Observations du public

Les observations du public réalisées durant le temps de l'enquête publique et les conclusions du commissaire-enquêteur, sont recensées et présentées ci-dessous.

Elles sont également disponibles sur registre en mairie.

Délibération définitive

Suite à la démarche de révision allégée n°1 du PLU détaillée dans ce chapitre,

vous trouverez ci-dessous la délibération définitive du Conseil Municipal, le 18 février 2020 :